Portail "vie étudiante"

Le portail numérique www.etudiant.gouv.fr permet aux étudiants d’accéder à l’ensemble des informations et services utiles à leur entrée dans l’enseignement supérieur et à leur parcours d’étudiant et de réaliser certaines démarches.

Ce portail regroupe les informations et services et permet aux étudiants d’accéder à différentes rubriques sur toutes les thématiques de la vie étudiante :

Etudes : orientation, inscription dans le supérieur, formations...
Droits et aides-: dépôt des demandes de bourses ou de logement social CROUS (Dossier Social Etudiant), aides à la recherche du premier emploi, aide mobilité master, demandes de cautions locatives étudiante (CLE), informations sur les aides au logement offres de logements de particuliers (service «Lokaviz»)...
Services de la vie quotidienne : points de restauration (carte IZLY), transports, santé et protection sociale...
Activités : informations sur les stages et des offres de jobs étudiants (service «Jobaviz»), initiatives culturelles et associatives, activités sportives,...
Mobilité : aides à la mobilité internationale, aides Erasmus+, aide des collectivités territoriales...
Contribution Vie Etudiante et de Campus : taxe, dont la collecte est destinée à financer les actions en faveur des étudiants, sur le Campus Universitaire et dans les établissements de l'enseignement supérieur.

Pour les services et la réalisation des démarches, l'accès à la rubrique « mon compte » permet à chaque étudiant de se connecter et d’accéder à la gestion de son dossier social étudiant (D.S.E.) et à l’ensemble des services gérés par les Crous. Pour réaliser les demandes de bourse et de logement dans les temps, les calendriers des démarches «Parcoursup» et du D.S.E. ont été harmonisés.

La gestion par cette interface de leur D.S.E permet aux étudiants et élèves de votre établissement d’effectuer une demande :

d'hébergement dans l’une des résidences gérées par les CROUS (prestation ouverte à tout étudiant inscrit dans un établissement habilité à sécurité sociale étudiante)
de bourses sur critères sociaux (pour les études relevant des ministères chargés de l’enseignement supérieur, de la culture, de l’agriculture).

La période de connexion sur internet pour le dépôt du D.S.E est fixée du 15 janvier au 15 mai 2021 pour l’année universitaire prochaine.

Pour assurer un service de qualité auprès des étudiants, mes services sont engagés dans une démarche portant sur la réduction des délais d’instruction des dossiers déposés durant la période réglementaire et sur la rapidité du paiement des aides. Ce double objectif ne peut être atteint sans votre étroite collaboration quant à la diffusion de l’information. C’est pourquoi, je vous saurais gré de bien vouloir participer à une large campagne auprès de vos étudiants ou de vos élèves de terminale afin de les inciter à présenter une demande de bourse et/ou de logement le plus tôt possible et ce, quels que soient leurs projets d’études et même si ceux-ci sont encore incertains. A cet effet, vous trouverez joint à la présente lettre, des guides du Dossier Social Etudiant ainsi que des affiches à apposer dans vos locaux. Il est important qu’un guide D.S.E. soit remis au plus grand nombre des élèves de terminale.

Je vous informe par ailleurs qu’une centrale téléphonique est mise en place afin de répondre aux usagers des CROUS. Elle est accessible au 09.69.39.19.19

Avant tout dépôt de D.S.E., les élèves de terminale doivent effectuer leur inscription sur «parcoursup», qui générera automatiquement un compte sur le portail messervices.gouv.fr (l’information sera effectuée par l’envoi d’un mail aux intéressé(e)s)

Attention, il est important de signaler que l’adresse mail est unique et ne peut en aucun cas servir pour la création de plusieurs comptes (exemple : fratries) sur le portail numérique www.messervices.etudiant.gouv.fr.

Le personnel du CROUS se tient à la disposition des intéressés et de vos collaborateurs pour vous apporter toute l’aide dont vous auriez besoin.

La rentrée 2020 à Fontaines

COVID 19 : Attention généralisation du port du masque, apportez vos masques.

LA RENTREE DES ELEVES Formations scolaires

Attention : Rentrée des BTS ACSE 2ème année le lundi 24 août 9h30 en salle S16
L’établissement choisit d’accueillir systématiquement les élèves et leurs familles ; LA PRESENCE DES PARENTS EST INDISPENSABLE LORS DE LA REUNION D’INFORMATION ET POUR L’INSTALLATION DANS L’ETABLISSEMENT (prévoir la demi-journée). Le lieu d’accueil sera précisé dans l’établissement par fléchage.
Un circuit permettra à chaque famille d’effectuer :

- Les démarches administratives
- L’installation dans les chambres pour les internes

Classe	Date de RENTREE	Heure PRECISE de rentrée	Activités d'accueil	Début des cours
Seconde Générale et Technologique	Mardi 1er septembre 2020	8h00 réunion d’accueil parents indispensables	11h : professeur principal	Mardi 1er septembre à13h30
		9h30 démarches administratives et installation parents indispensables
Seconde Professionnelle	Mardi 1er septembre 2020	8h00 démarches administratives et installation parents indispensables	11h : professeur principal	Mardi 1er septembre à13h30
		9h30 réunion d’accueil parents indispensables
1ère Bac Pro PCE	Mardi 1er septembre 2020	14h00 démarches administratives et installation parents indispensables	16h30 : professeur principal et professeur coordonnateur	Mercredi 2 septembre à 8h
		15h00 réunion d’accueil parents indispensables
Terminale Bac Pro PCE	Mercredi 2 septembre 2020	10h30 réunion d’accueil parents indispensables	13h30 : professeur principal et professeur coordonnateur	Mercredi 2 septembre à14h30
		11h30 démarches administratives et installation parents indispensables
Première Bac Général	Mardi 1er septembre 2020	10h30 réunion d’accueil parents indispensables	13h30 : professeur principal	Mardi 1er septembre à14h30
		11h30 démarches administratives et installation parents indispensables
Terminale Bac Général	Mercredi 2 septembre 2020	14h00 réunion d’accueil parents indispensables	16h30 : professeur principal	Jeudi 3 septembre à 8h00
		15h00 démarches administratives et installation parents indispensables
Première bac technologique STAV PA & AVE	Mardi 1er septembre 2020	13h30 réunion d’accueil parents indispensables	16h30 : professeur principal et professeur coordonnateur	Mercredi 2 septembre à 8h00
		15h00 démarches administratives et installation parents indispensables
Terminale STAV PA & AVE	Mercredi 2 septembre 2020	8h00 réunion d’accueil parents indispensables	11h00 : professeur principal	Mercredi 2 septembre à13h30
		9h30 démarches administratives et installation parents indispensables
BTS 1 ACSE	Mercredi 2 septembre 2020	9h30 réunion d’accueil	10h30 : professeur principal et professeur coordonnateur	Mercredi 2 septembre 13h30
BTS 2 ACSE	Lundi 24 août 2020 en salle S16	9h30 réunion d’accueil	10h00 : professeur principal et professeur coordonnateur	Lundi 24 août 13h30

LA RENTREE DES APPRENTIS Formations par apprentissage

L’établissement choisit d’accueillir systématiquement les apprentis, leur famille et les maîtres d’apprentissage (*) afin d’assurer une bonne compréhension de l’engagement de chacun et de permettre d’échanger sur la formation. Le tableau ci-dessous indique les dates à retenir suivant les classes :

Classes	Date et Heure	Motif de la rencontre	Lieu de rendez-vous	Personnes indispensables
1ère Bac Professionnel PCE et GC	Lundi 24 août 2020 à 11h00	Rentrée démarches administratives installation réunion d’information sur le fonctionnement du site de Fontaines	Salle polyvalente	Apprentis (parents et maîtres d’apprentissage facultatifs mais conseillés)
Terminale Bac Professionnel PCE et GC	Lundi 24 août 2020 à 10h00	Rentrée démarches administratives installation réunion d’information	Salle polyvalente	Apprentis (parents facultatifs)
BTS PA 1ère année	Lundi 24 août 2020 à 14h00	Rentrée réunion d’information démarches administratives installation Salle	Salle polyvalente	Apprentis (parents et maîtres d’apprentissage facultatifs mais conseillés)
BTS PA 2ème année	Lundi 24 août 2020 à 9h00	Rentrée réunion d’information démarches administratives installation Salle	Salle polyvalente	Apprentis (parents facultatifs)
BTS APV 1ère année	Lundi 24 août 2020 à 14h00	Rentrée réunion d’information démarches administratives installation Salle	Salle polyvalente	Apprentis (parents et maîtres d’apprentissage facultatifs mais conseillés)
BTS APV 2ème année	Lundi 24 août 2020 à 9h00	Rentrée réunion d’information démarches administratives installation Salle	Salle polyvalente	Apprentis (parents facultatifs)
BTS PA et APV en 1 an	Lundi 24 août 2020 à 9h00	Rentrée réunion d’information démarches administratives installation Salle	Salle polyvalente	Apprentis (parents facultatifs)

(*) Au cours de la formation des rendez-vous seront organisés avec les maîtres d'apprentissage

Politique de confidentialité

A. Introduction

La confidentialité des visiteurs de notre site Web est très importante pour nous et nous nous engageons à la protéger. Cette politique explique ce que nous faisons avec vos informations personnelles.
Consentir à notre utilisation des cookies conformément aux termes de cette politique lorsque vous visitez notre site Web pour la première fois, nous permet d'utiliser des cookies à chaque fois que vous visitez notre site Web.

B. Crédit

Ce document a été créé à l'aide d'un modèle de SEQ Legal (seqlegal.com) et modifié par vpnMentor (www.vpnmentor.com).

C. Comment nous recueillons vos données personnelles

Les types d'informations personnelles suivants peuvent être collectés, stockés et utilisés:

Informations sur votre ordinateur, y compris votre adresse IP, votre emplacement géographique, le type et la version du navigateur et le système d'exploitation
Informations sur vos visites et votre utilisation de ce site Web, y compris la durée de la visite, les pages vues et les chemins de navigation du site Web.
Les informations que vous entrez lors de votre inscription sur notre site Web, telles que votre site Web de messagerie.
Les informations que vous entrez lorsque vous utilisez le formulaire de contact par e-mail.
Les informations générées lors de l'utilisation de notre site Web, y compris quand, à quelle fréquence et dans quelles circonstances vous les utilisez.
Toute autre information personnelle que vous nous envoyez.

D. Utilisation des informations personnelles

Les informations personnelles qui nous sont transmises via notre site Web seront utilisées aux fins spécifiées dans la présente politique ou sur les pages correspondantes du site Web. Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour:

Administrer notre site Web et notre établissement
Permettre votre utilisation des services disponibles sur notre site web
Vous envoyer des notifications par courrier électronique que vous avez spécifiquement demandées.
Vous envoyer des communications relatives à notre activité ou aux activités de tiers que nous pensons pouvoir vous intéresser.
Fournir à des tiers des informations statistiques sur nos utilisateurs.
Garder notre site Web sécurisé et prévenir la fraude.
Vérification du respect des conditions d'utilisation de notre site Web.
Autres utilisations.

Si vous soumettez des informations personnelles pour publication sur notre site Web, nous les publierons et les utiliserons conformément à la licence que vous nous avez octroyée.
Vos paramètres de confidentialité peuvent être utilisés pour limiter la publication de vos informations sur notre site Web et peuvent être ajustés à l'aide de contrôles de confidentialité sur le site Web.
Sans votre consentement explicite, nous ne fournirons vos informations personnelles à aucun tiers aux fins de leur marketing direct ou de celui de tout autre tiers.

E. Divulgation d'informations personnelles

Nous pouvons divulguer vos informations personnelles à l'un de nos employés, dirigeants, conseillers d'éducation dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins énoncées dans la présente politique.
Nous pouvons divulguer vos informations personnelles:

dans la mesure où nous sommes obligés de le faire par la loi;
dans le cadre de procédures judiciaires en cours ou à venir;
afin d'établir, d'exercer ou de défendre nos droits légaux (y compris la fourniture d'informations à des tiers à des fins de prévention de la fraude);
à toute personne qui, selon nous, peut raisonnablement demander à un tribunal ou à une autre autorité compétente la divulgation de ces renseignements personnels lorsque, à notre avis raisonnable, ce tribunal ou cette autorité serait raisonnablement susceptible d'ordonner la divulgation de ces renseignements.

Sauf indication contraire dans la présente politique, nous ne communiquerons pas vos informations personnelles à des tiers.

F. Transferts de données internationaux

Les informations que nous collectons peuvent être stockées, traitées et transférées entre tous les pays dans lesquels nous opérons afin de nous permettre d'utiliser les informations conformément à cette politique.
Les informations que nous collectons peuvent être transférées aux pays suivants qui ne disposent pas de lois en matière de protection des données équivalentes à celles en vigueur dans l'Espace économique européen: États-Unis d'Amérique, Russie, Japon, Chine et Inde.
Les informations personnelles que vous publiez sur notre site Web ou que vous soumettez pour publication sur notre site Web peuvent être disponibles, via Internet, dans le monde entier. Nous ne pouvons empêcher l'utilisation ou la mauvaise utilisation de ces informations par des tiers.
Vous acceptez expressément les transferts d'informations personnelles décrits dans cette section F.

G. Conservation des informations personnelles

La présente section G décrit nos politiques et procédures de conservation des données, conçues pour nous aider à nous conformer à nos obligations légales en matière de conservation et de suppression des informations personnelles.
Les informations personnelles que nous traitons pour quelque fin que ce soit ne seront pas conservées plus longtemps qu'il n'est nécessaire à cette fin ou à ces fins.
Nonobstant les autres dispositions de la présente section G, nous conserverons les documents (y compris les documents électroniques) contenant des données à caractère personnel:
1. dans la mesure où la loi nous y oblige;
2. si nous estimons que les documents peuvent être pertinents pour toute procédure judiciaire en cours ou future; et
3. afin d'établir, d'exercer ou de défendre nos droits légaux (y compris la fourniture d'informations à des tiers à des fins de prévention de la fraude et de réduction du risque de crédit).

H. Sécurité de vos informations personnelles

Nous prendrons des précautions techniques et organisationnelles raisonnables pour éviter la perte, l'utilisation abusive ou la modification de vos informations personnelles.
Nous allons stocker toutes les informations personnelles que vous fournissez sur nos serveurs sécurisés (protégés par un mot de passe et un pare-feu).
Vous reconnaissez que la transmission d'informations sur Internet est intrinsèquement peu sûre, et nous ne pouvons garantir la sécurité des données envoyées sur Internet.

I. Amendements

Nous pouvons mettre à jour cette politique de temps à autre en publiant une nouvelle version sur notre site Web. Vous devriez consulter cette page de temps en temps pour vous assurer de comprendre tout changement apporté à cette politique. Nous pouvons vous informer des modifications apportées à cette politique par courrier électronique.

J. Vos droits

Vous pouvez nous demander de vous fournir toutes les informations personnelles que nous détenons sur vous; La fourniture de ces informations sera soumise aux conditions suivantes:

la fourniture d'une preuve appropriée de votre identité.

Nous pouvons retenir les informations personnelles que vous demandez dans la mesure permise par la loi.
Vous pouvez nous demander à tout moment de ne pas traiter vos informations personnelles à des fins de marketing.
Dans la pratique, vous acceptez généralement expressément et préalablement l'utilisation de vos informations personnelles à des fins de marketing ou vous donnons la possibilité de ne pas utiliser vos informations personnelles à des fins de marketing.

K. Sites Web de tiers

Notre site Web contient des hyperliens vers des sites Web de tiers et des détails les concernant. Nous n'avons aucun contrôle sur les politiques et pratiques de confidentialité de tiers, et ne sommes pas responsables de celles-ci.

L. Cookies

Notre site utilise des cookies. Un cookie est un fichier contenant un identifiant (une chaîne de lettres et de chiffres) envoyé par un serveur Web à un navigateur Web et stocké par ce dernier. L'identifiant est ensuite renvoyé au serveur à chaque fois que le navigateur demande une page au serveur. Les cookies peuvent être des cookies «persistants» ou des cookies «de session»: un cookie persistant sera stocké par un navigateur Web et restera valide jusqu'à la date d'expiration de celle-ci, à moins qu'il ne soit supprimé par l'utilisateur avant la date d'expiration; Par contre, un cookie de session expirera à la fin de la session de l'utilisateur, lorsque le navigateur Web sera fermé. Les cookies ne contiennent généralement aucune information permettant d'identifier personnellement un utilisateur, mais les informations personnelles que nous stockons à votre sujet peuvent être liées aux informations stockées dans les cookies et obtenues de celles-ci. {Nous utilisons uniquement les cookies de session et persistants sur notre site Web.}

Les noms des cookies que nous utilisons sur notre site Web et les finalités pour lesquelles ils sont utilisés sont indiqués ci-dessous:
une. Nous utilisons Google Analytics sur notre site Web pour reconnaître un ordinateur lorsqu'un utilisateur visite le site Web / suit les utilisateurs lors de leur navigation sur le site / analyser l'utilisation du site Web / prévenir la fraude et améliorer la sécurité du site Web.
La plupart des navigateurs vous permettent de refuser d’accepter les cookies, par exemple:
1. Dans Internet Explorer (version 10), vous pouvez bloquer les cookies en utilisant les paramètres de remplacement de la gestion des cookies disponibles en cliquant sur "Outils", "Options Internet", "Confidentialité", puis "Avancé".
2. Dans Firefox (version 24), vous pouvez bloquer tous les cookies en cliquant sur "Outils", "Options", "Confidentialité", en sélectionnant "Utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique" dans le menu déroulant, puis en désélectionnant "Accepter les cookies des sites". et
3. Dans Chrome (version 29), vous pouvez bloquer tous les cookies en accédant au menu "Personnaliser et contrôler", en cliquant sur "Paramètres", "Afficher les paramètres avancés" et "Paramètres de contenu", puis en sélectionnant "Empêcher les sites de définir des données". ”Dans la rubrique“ Cookies ”.

Le blocage de tous les cookies aura un impact négatif sur la facilité d'utilisation de nombreux sites Web. Si vous bloquez les cookies, vous ne pourrez pas utiliser toutes les fonctionnalités de notre site Web.

Vous pouvez supprimer les cookies déjà stockés sur votre ordinateur, par exemple:
1. Dans Internet Explorer (version 10), vous devez supprimer manuellement les fichiers de cookies (vous pouvez trouver des instructions à ce sujet à l'adresse http://support.NotAllowedScript6741e76f48192microsoft.com/kb/278835).
2. Dans Firefox (version 24), vous pouvez supprimer les cookies en cliquant sur «Outils», «Options» et «Confidentialité», puis en sélectionnant «Utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique», en cliquant sur «Afficher les cookies», puis en cliquant sur «Supprimer tous les cookies». ; et
3. Dans Chrome (version 29), vous pouvez supprimer tous les cookies en accédant au menu «Personnaliser et contrôler», en cliquant sur «Paramètres», «Afficher les paramètres avancés» et «Effacer les données de navigation», puis en sélectionnant «Supprimer les cookies et les autres sites. et données du plug-in "avant de cliquer sur" Effacer les données de navigation ".
4. La suppression des cookies aura un impact négatif sur la facilité d'utilisation de nombreux sites Web.

Utilisation des cookies

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un fichier texte contenant une petite quantité d’informations téléchargées sur votre ordinateur ou votre appareil mobile lors de votre première visite sur un site Internet. Nous utilisons des cookies afin d’améliorer le fonctionnement de notre site pour l’utilisateur. Les cookies jouent différents rôles : ils permettent par exemple de naviguer de manière fluide entre les pages, retiennent vos préférences, et permettent d’améliorer l’expérience globale de l’utilisateur. Vous trouverez davantage d’informations sur les cookies sur les sites suivants :

    www.allaboutcookies.org
    www.aboutcookies.org
    www.youronlinechoices.eu

En utilisant ce site, vous nous autorisez à installer des cookies sur votre appareil. Cette politique décrit la façon dont nous utilisons les cookies et leur utilité.

Pourquoi l’utilisation de cookies

Google Analytics

Le site epl-fontaines.fr utilise Google Analytics, un outil Google d’analyse d’audience Internet permettant aux propriétaires de sites Web et d’applications de mieux comprendre le comportement de leurs utilisateurs.

Cet outil utilise des cookies pour collecter des informations anonymes et générer des rapports sur les statistiques d’utilisation du site epl-fontaines.fr, sans que les utilisateurs individuels soient identifiés personnellement par Google.

De ce fait, en visitant ce site, un cookie (petit fichier texte) vous est attribué et est stocké sur le disque dur de votre terminal.

Si vous ne souhaitez pas participer à l’amélioration de notre site Internet, vous pouvez désactiver cet outil d’analyse de sites Internet en cliquant sur le lien suivant : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout.

Nous vous rappelons que seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.

Comment gérer les cookies sur les ordinateurs

Si vous souhaitez autoriser les cookies de notre site, suivez les étapes ci-dessous.

Google Chrome

Cliquez sur « Outils » en haut de la fenêtre de votre navigateur et sélectionnez « Options ».
Cliquez sur l’onglet « Sous le capot », puis localisez la section « Confidentialité » et cliquez sur le bouton « Paramètres de contenu ».
Sélectionnez ensuite « Autoriser le stockage des données locales ».

Microsoft Internet Explorer 6.0, 7.0, 8.0, 9.0

Cliquez sur « Outils » en haut de la fenêtre de votre navigateur et sélectionnez « Options Internet », puis cliquez sur l’onglet « Confidentialité ».
Pour autoriser les cookies sur votre navigateur, veillez à sélectionner le niveau de confidentialité « Moyen » ou un niveau inférieur.
Tout réglage au-dessus du niveau « Moyen » désactivera les cookies.

Mozilla Firefox

Cliquez sur « Outils » en haut de la fenêtre de votre navigateur et sélectionnez « Options ».
Cliquez ensuite sur l’icône « Vie privée ».
Puis cliquez sur « Cookies » et sélectionnez « Accepter les cookies ».

Safari

Cliquez sur l’icône roue dentée en haut de la fenêtre de votre navigateur et sélectionnez l’option « Préférences ».
Cliquez sur « Confidentialité », puis cochez la case « Bloquer les cookies des tierces parties et des annonceurs ».
Cliquez ensuite sur « Enregistrer ».

Comment gérer les cookies sur Mac

Si vous souhaitez autoriser les cookies de notre site, suivez les étapes ci-dessous.

Microsoft Internet Explorer 5.0 pour OSX

Ouvrez le menu « Explorer » en haut de la fenêtre de votre navigateur et sélectionnez l’option « Préférences ».
Faites défiler les choix jusqu’à la rubrique « Cookies » sous les « Fichiers de réception ».
Cliquez sur l’option « Ne jamais demander ».

Safari pour OSX

Cliquez sur « Safari » en haut de la fenêtre de votre navigateur et sélectionnez l’option « Préférences ».
Cliquez sur « Sécurité », puis sur « Accepter les cookies ».
Sélectionnez « Provenant seulement des sites que je visite ».

Mozilla et Netscape pour OSX

Cliquez sur « Mozilla » ou « Netscape » en haut de la fenêtre de votre navigateur et sélectionnez l’option « Préférences ».
Faites défiler les choix jusqu’à l’option « Cookies » sous « Confidentialité et Sécurité ».
Sélectionnez « Accepter les cookies du site web d’origine seulement ».

Opera

Cliquez sur « Menu » en haut de la fenêtre de votre navigateur et sélectionnez « Paramètres ».
Cliquez ensuite sur « Préférences », puis sélectionnez l’onglet « Avancé ».
Sélectionnez enfin l’option « Accepter les cookies ».

Si vous souhaitez en savoir plus sur ce point, nous vous invitons à consulter les conseils d’utilisation de ces paramètres, selon le navigateur utilisé, accessibles sur la page du site internet de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés : www.cnil.fr

Cookies émis par des tiers

Nous tenons également à vous informer que certaines entreprises tierces sont susceptibles d’émettre des cookies à partir de certains espaces accessibles sur notre site. L’émission et l’utilisation de cookies par ces entreprises sont soumises aux politiques de ces entreprises.

En particulier, nous sommes susceptibles d’inclure sur notre site des applications informatiques émanant de tiers, qui vous permettent de partager des contenus de notre site avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu de notre site. Tel est notamment le cas des boutons « Partager », « J’aime », issus de réseaux sociaux tels que Facebook « Twitter », etc.

Le réseau social est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous ne l’avez pas utilisé lors de votre consultation de notre site. Ce type de bouton applicatif peut permettre au réseau social concerné de suivre votre navigation sur notre site, du seul fait que votre compte au réseau social était activé sur votre terminal (session ouverte) durant votre navigation sur notre site.

Nous n’avons aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation sur notre site et associées aux données personnelles dont ils disposent. Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. Ces politiques de protection doivent vous permettre d’exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d’utilisation de chacun de ces réseaux.

Mentions légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.epl-fontaines.fr sont :

Editeur du Site :

EPLEFPA Fontaines Sud-Bourgogne

Numéro de SIRET : 19711068700013
Responsable editorial : Pierre Botheron
10 la Platière
71150 Fontaines
Téléphone : 03 85 47 82 82
Fax : 03 85 47 82 99
Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Site Web : www.epl-fontaines.fr

Hébergement :

EPLEFPA Fontaines Sud-Bourgogne
10 la Platière
71150 Fontaines
Site Web : www.epl-fontaines.fr

Développement :

EPLEFPA Fontaines Sud-Bourgogne
Adresse : 10 la Platière
71150 Fontaines
Site Web : www.epl-fontaines.fr

Conditions d’utilisation :

Ce site (www.epl-fontaines.fr) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Microsoft Edge, Safari, Firefox, Google Chrome, etc… Les mentions légales ont été générées sur le site Générateur de mentions légales, offert par Welye. L'EPLEFPA Fontaines Sud-Bourgogne met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de l'EPLEFPA Fontaines Sud-Bourgogne, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. L'EPLEFPA Fontaines Sud-Bourgogne n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies :

Le site www.epl-fontaines.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes :

Les sites internet de peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. L'EPLEFPA Fontaines Sud-Bourgogne ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation. Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l'EPLEFPA Fontaines Sud-Bourgogne. Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de l'EPLEFPA Fontaines Sud-Bourgogne, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. L'EPLEFPA Fontaines Sud-Bourgogne se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Services fournis :

L'ensemble des activités de l'EPLEFPA ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.epl-fontaines.fr.

L'EPLEFPA Fontaines Sud-Bourgogne s’efforce de fournir sur le site www.epl-fontaines.fr des informations aussi précises que possible. les renseignements figurant sur le site www.epl-fontaines.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site www.epl-fontaines.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitation contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser., en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'EPLEFPA Fontaines Sud-Bourgogne.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent sur le site www.epl-fontaines.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l'EPLEFPA Fontaines Sud-Bourgogne. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Déclaration à la CNIL :

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Litiges :

Les présentes conditions du site www.epl-fontaines.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles :

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.epl-fontaines.fr. Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre adresse électronique, votre adresse postale, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « Contactez-nous ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre établissement, ou de recevoir les lettres d’information. Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d'accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Ce site web a été réalisé avec le Système de Gestion de Contenu Joomla.
Joomla! est un logiciel libre distribué sous licence GNU/GPL.